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Assurances obligatoires pour les entreprises et assurances recommandées : Aux États-Unis, la plupart des assurances ne sont pas obligatoires par la loi. Cela ne signifie pas qu'elles ne sont pas FORTEMENT recommandées.
Pour opérer aux États-Unis, diverses formes d'assurance sont nécessaires pour couvrir les risques les plus divers. Il est conseillé de souscrire à de nombreuses polices décrites sur cette page, même si elles ne sont pas obligatoires.
ExportUSA travaille avec plusieurs courtiers d'assurance américains spécialisés dans les assurances pour entreprises. Nous sommes en mesure d'obtenir rapidement les meilleures offres pour toutes les formes d'assurance nécessaires pour opérer aux États-Unis.
Aux entreprises italiennes qui envisagent de vendre aux États-Unis, ou pour celles qui s'apprêtent à ouvrir une filiale en Amérique, nous recommandons de penser à l'avance aux polices d'assurance nécessaires pour opérer et vendre sur le marché américain. Pour faciliter l'entrée sur le marché américain, nous publions un guide des assurances en Amérique où nous avons rassemblé toutes les solutions d'assurance nécessaires pour les entreprises qui souhaitent exporter et travailler en Amérique.
Il s'agit d'une liste complète et exhaustive, qui se propose comme guide dans le large éventail des alternatives disponibles : pour chaque entrée, vous trouverez une description complète de la police d'assurance et des dommages et responsabilités qu'elle couvre.
Il est utile de rappeler qu'une assurance est un contrat par lequel une partie (l'assureur) se substitue à une autre partie (l'assuré) dans les responsabilités civiles envers des tiers résultant de situations spécifiquement décrites dans le contrat lui-même (exemple : dommage causé par un produit défectueux) et jusqu'à un plafond convenu.
En échange de cette couverture, l'assuré verse périodiquement une prime à l'assureur, c'est-à-dire une somme d'argent fonction de la probabilité de l'événement et du montant maximum couvert par l'assureur. Il est important de rappeler que la responsabilité pénale, par loi personnelle, ne peut être couverte par aucune assurance, qui se concentre plutôt sur l'aspect patrimonial.
Nous rappelons également l'importance de vérifier plusieurs fois les termes exacts de la police d'assurance souscrite en Amérique avec la compagnie d'assurance, tant en termes de zones patrimoniales et de situations couvertes qu'en termes de diligence requise pour la légitimité de la substitution dans le rapport de responsabilité.
La police « General Liability Insurance » garantit une couverture de base pour tous les principaux risques patrimoniaux qu'une entreprise rencontre lorsqu'elle commence à exporter aux États-Unis, et elle est par conséquent obligatoire même pour les entreprises basées en Italie. Comme le suggère le nom, la police a un caractère général, et devra être complétée par d'autres plus ciblées si des risques spécifiques sont pertinents par probabilité ou impact sur l'entreprise. Précisément, la General Liability Insurance protège une entreprise des demandes d'indemnisation provenant de tiers individus ou entreprises en conséquence de dommages à la personne, à la réputation ou à la propriété survenus dans les locaux de l'entreprise ou résultant d'actions sans caractère de volontariat de la part de l'entreprise assurée ou de ses représentants. Même les dépenses judiciaires relatives à cette catégorie sont couvertes par la police.
La responsabilité pour dommages de produit aux États-Unis concerne les dommages causés par l'utilisation d'un produit par le consommateur/utilisateur. Elle a un effet tant sur le fabricant que sur ceux qui s'occupent de sa distribution, même en l'absence de profit, tout au long de la « chaîne du commerce ».
Il n'existe pas de réglementation fédérale qui régit la responsabilité pour dommages de produit aux États-Unis. Les réglementations spécifiques sur la responsabilité pour dommages de produit en Amérique diffèrent selon l'état.
Selon le droit américain, les trois causes de responsabilité sont négligence, responsabilité propre, violation de garantie et se réfèrent à un produit défaillant en termes de défauts de conception, de fabrication ou d'absence d'avertissement dans les instructions d'utilisation.
Le fabricant ou le distributeur qui souhaite se protéger du risque de se voir imputer une responsabilité patrimoniale pour des dommages causés par des produits défectueux en Amérique peut souscrire une Product Liability Insurance, bien que celle-ci ne couvre pas le défaut de conception du produit ou les instructions d'utilisation erronées. Dans ces domaines, cependant, il est également vrai que le fabricant a un degré de contrôle considérable. La prime pour cette police dépend du type de produit et du volume de vente prévu.
La Property Insurance est un type de police d'assurance que les entrepreneurs disposant de propriétés matérielles en Amérique, comme dans le cas d'un bâtiment, de mobilier et d'équipement de bureau, d'ordinateurs et de stocks, doivent prendre en considération pour se protéger contre les dommages pouvant affecter ces propriétés.
Il s'agit donc des dommages environnementaux, de l'incendie, du vandalisme ou du vol. Une dépense qui, sinon du point de vue comptable du moins du point de vue stratégique, apparaît comme un investissement clé puisque cela permet de réduire à néant l'incertitude découlant d'événements largement hors du contrôle de l'entrepreneur opérant aux États-Unis.
Et c'est précisément en réponse aux multiples formes d'entreprise et à leurs besoins que cette assurance peut être configurée pour couvrir la plupart des risques associés à différents types de propriétés. Enfin, on peut envisager l'ajout d'une police supplémentaire pour se protéger de l'interruption des activités et de la perte de rentabilité.
La Commercial Auto Insurance protège les véhicules d'entreprise aux États-Unis contre les dommages et les accidents avec l'option d'étendre la couverture aux véhicules transportant des employés, des produits ou de l'équipement. Si les employés utilisent leurs propres véhicules pour des activités liées à l'entreprise exportant aux États-Unis, ceux-ci devraient également être assurés si l'employé n'a pas déjà pris cette disposition; il existe néanmoins des polices générales et complètes qui incluent également ce besoin. Une extension de la Commercial Auto Insurance peut se superposer aux domaines couverts par la General Liability et garantir ainsi un niveau de protection plus élevé.
La Worker’s Compensation est un type de police que de nombreux états en Amérique, y compris New York, ont rendu obligatoire pour opérer une entreprise sur leur territoire si elle inclut des employés. La compagnie d'assurance remplace l'entrepreneur dans l'obligation statutaire de payer les montants prévus par la loi en cas de soins médicaux pour accidents au travail ou maladies, indemnités pour invalidité temporaire et permanente et mort du travailleur.
Dans ce cas, la prime à payer à l'assureur reflète la responsabilité potentielle de l'entrepreneur déterminée par l'expérience personnelle, le salaire payé aux employés et le secteur d'appartenance de l'entreprise. Elle inclut également la couverture des frais de procès pour les litiges liés aux thématiques couvertes par la police elle-même.
Cette police fournit une couverture sur les frais juridiques et éventuelle indemnisation pour les litiges nés de l'incapacité ou de l'inadéquation dans la fourniture de services professionnels par ses propres employés. C'est une police qui concerne surtout les individus ou entreprises qui travaillent aux États-Unis opérant dans le secteur des services ou du conseil professionnel, et permet la couverture de dommages trop indirects pour être pris en compte par une police de type plus général comme par exemple l'Assurance de General Liability.
Avec l'option d'indemniser également les frais de procès, la Professional Liability Insurance couvre donc les dommages résultant de l'absence de fourniture d'un conseil nécessaire et de conseils erronés ou incomplets.
Elle couvre les pertes financières et les erreurs ou omissions générées par un produit ou un service de l'entreprise. La nécessité de souscrire une police de ce type réside dans la protection contre les poursuites pour négligence, "fausse représentation" et mauvaise foi dans les cas où, bien qu'il manque un dommage direct, il existe les éléments pour procéder à une action en justice.
Polizza assicurativa che tutela gli amministratori e i dirigenti di una società operante negli Stati Uniti contro le spese processuali e il risarcimento dei danni quando amministratori e dirigenti vengono citati in giudizio per attività compiute nell’esercizio delle loro funzioni aziendali.
Le ragioni a sostegno di questa polizza risiedono nella crescente tendenza a considerare amministratori e dirigenti responsabili in prima persona per le cause e la conseguente necessità per tali figure di sentirsi più sicure.
Amministratori e dirigenti possono infatti ricevere citazioni in giudizio e reclami da un ampia fascia di pubblico e le loro decisioni influenzano la vita di molti individui, quindi è ragionevole pensare ad un meccanismo di tutela che permetta alle persone che ricoprono questi ruoli chiave di agire senza preoccupazioni al di fuori del perseguire il bene per l’azienda.
Polizza raccomandata per gli imprenditori che nel corso delle loro attività si ritrovano a conservare dati sensibili o comunque non pubblici sui propri clienti, fornitori o terze parti residenti negli Stati Uniti.
La Data Breach Insurance Policy fornisce copertura finanziaria (spese processuali e di risarcimento danni) nei casi legali in cui la privacy di tali dati venga violata da parti esterne, oltre ad offrire spesso un servizio opzionale di consulenza sulle normative vigenti e sulla miglior architettura informatica per proteggere queste informazioni vista la complessità tecnica dell’argomento.
Ricordiamo che sono dati sensibili tutti quei dati che permettono l'identificazione dell’appartenenza a categorie che potrebbero provocare sentimenti discriminatori verso l’individuo: esempi sono informazioni su genere, credo religioso, colore della pelle e simili.
Vedasi anche l'assicurazione contro i rischi per i Danni Informatici - Cyber Liability insurance
La Personal Automobile Insurance, infine, copre le questioni che possono emergere a riguardo del veicolo personale dell’assicurato, di qualunque tipo esso sia (automobile, moto, camion etc.) e situato negli Stati Uniti. Come di consueto, la maggior parte delle assicurazioni copre due tipi di danni, sia quelli al veicolo stesso e il danno fisico alla persona provocato dall’incidente sia le spese di processo e di risarcimento danni derivanti da un accertamento della responsabilità nell’incidente.
Riportiamo in appendice due tipi di assicurazione che si caratterizzano per essere dei pacchetti che l’imprenditore può acquistare per garantirsi una protezione complessiva contro i rischi più frequenti circa la propria attività. In sostanza, essi raggruppano molte delle polizze già citate sopra, e permettono di garantirsi una copertura discreta in un tempo molto ridotto.
L’ovvio rovescio nella medaglia risiede nella scarsa protezione garantita per rischi considerati minori o poco probabili e nella scarsa flessibilità del pacchetto.
Polizza che combina la protezione da tutti i maggiori rischi sulla proprietà e di responsabilità in un solo pacchetto, offerto ai proprietari di piccole e medie aziende che esportano o operano negli Stati Uniti.
Sono creati per imprese che solitamente hanno a che fare con tipologie e livelli di rischio simile e la copertura che garantiscono è decisamente uniforme.
Include principalmente l’assicurazione sulla proprietà per gli edifici e gli oggetti di proprietà dell’azienda, l’assicurazione sull’interruzione d’azienda, che copre la perdita di introiti dovuta ad incendio od altra catastrofe, e la protezione dalla responsabilità legale che l’azienda può causare a terzi come risultato di opere o omissioni del proprietario dell’azienda o degli impiegati o malfunzionamento dei prodotti offerti.
È un tipo di polizza assicurativa che assicura copertura per, ed in aggiunta, alle aree coperte dalla Personal Automobile e dalla Homeowner Insurance. Sostanzialmente, essa rappresenta una assicurazione extra contro la responsabilità per danni.
È specificamente designata per aiutare a proteggere dalle maggiori richieste di risarcimento e relativi processi per conservare proprietà e capitali nel tempo.
Ciò avviene in due modi:
Riassumendo, la Personal Umbrella Insurance fornisce copertura per danni alla persona o alla proprietà, per determinate tipologie di processo e per situazioni di responsabilità personale.
ExportUSA offre tous les services logistiques pour les États-Unis. Nous disposons d'un entrepôt dans l'Ohio que nous mettons à la disposition de nos clients
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