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La principale différence entre la Société en Commandite Simple et la LLC réside dans le fait que, tandis que la LP a une classe d'associés à responsabilité limitée et une seconde classe d'associés qui ont au contraire une responsabilité illimitée, dans la LLC tous les associés ont une responsabilité limitée.
La Société en Commandite Simple (LP) est une entreprise composée d'au moins un associé gérant (GP) et un ou plusieurs associés commanditaires (LPs). Le général partner gère l’activité et assume une responsabilité illimitée, tandis que les associés commanditaires contribuent du capital et bénéficient d'une responsabilité limitée au montant apporté à la société. La Société en Commandite Simple est une société transparente [pass-through], comme les LLC, gouvernée par la loi de l'État américain où elle est constituée. À certains égards, les Sociétés en Commandite Simple partagent certains aspects avec les Sociétés en Commandite par Actions du droit français.
Du point de vue fiscal, tant les LLC que les LP sont traitées comme des partenariats par l’Internal Revenue Service. Cependant, une LLC peut demander à être imposée comme une C corporation ou une S corporation, option qui n'est pas disponible pour une LP.
Aux fins de l’impôt fédéral sur le revenu, les LP sont généralement traitées comme des partenariats en vertu du Subchapter K du Code des impôts des États-Unis. Cela signifie que la Société en Commandite Simple n'est pas directement imposée. Au contraire, les revenus, déductions et crédits circulent directement aux partenaires, qui les déclarent sur leurs propres déclarations de revenus personnelles ou d'entreprise aux États-Unis.
Dans les LLC, la structure organisationnelle est composée de membres. Une LLC peut être:
Les membres peuvent être des personnes physiques, des sociétés, d'autres LLC ou même des LP.
Une Société en Commandite Simple, en revanche, est constituée d'un associé gérant et d'associés commanditaires. L'associé gérant gère l’activité, tandis que les associés commanditaires n'ont pas de rôles de gestion. Ce sont typiquement des investisseurs passifs, ce qui représente l'un des principaux avantages de la structure LP : ils participent aux bénéfices et aux pertes sans assumer de responsabilités opérationnelles.
Tant les LLC que les LP nécessitent des documents fondateurs qui régissent les droits, obligations et intérêts des parties :
Les procédures de constitution de LP et LLC varient d'un État à l'autre.
Tant les LLC que les LP offrent des formes de responsabilité limitée pour les associés, mais de manière différente.
Dans une LLC, tous les membres bénéficient d'une responsabilité limitée, quel que soit le type de gestion adopté.
Dans une LP, en revanche :
Si au contraire l’activité était organisée comme une société générale [une autre forme de partenariat répandue en Amérique], tous les partenaires seraient responsables illimités des dettes et obligations. Une stratégie courante pour éviter la responsabilité illimitée de l'associé gérant consiste à désigner une LLC comme associé gérant de la Société en Commandite Simple.
En ce qui concerne la fiscalité fédérale, les LP sont traitées comme des partenariats en vertu du Subchapter K. L’entité n'est pas directement imposée : les revenus, pertes, déductions et crédits sont attribués aux partenaires. La part de revenu attribuée à chaque partenaire conserve sa nature (gain en capital, dividende, intérêt, etc.). Les dispositions d'allocation des bénéfices de la Société en Commandite Simple entre les associés doivent garantir une efficacité économique substantielle, c'est-à-dire refléter la véritable structure économique de la relation entre partenaires.
Les LP permettent aux partenaires actifs de gérer les opérations tandis que les investisseurs passifs conservent la responsabilité limitée. La structure permet également de préserver la nature du revenu (y compris les gains en capital et les dividendes qualifiés) et d'éviter la double imposition.
Les associés commanditaires sont généralement exemptés de la self-employment tax, sauf en cas de participation matérielle à l’activité ou de perception de guaranteed payments pour services rendus.
| Différences entre LLC et LP | ||
|---|---|---|
| Limited Liability Company (LLC) | Société en Commandite Simple (LP) | |
| Protection de la responsabilité | Les membres bénéficient d'une responsabilité limitée et, en général, ne sont pas personnellement responsables des dettes ou obligations légales de la société. | Les associés commanditaires ont à risque uniquement le capital apporté, tandis que les général partners (associés gérants) sont responsables illimités des dettes et obligations de l’activité. |
| Fiscalité | Une LLC est généralement soumise à la pass-through taxation, mais peut choisir d'être taxée comme une corporation si elle effectue l'élection correspondante. | Régime de pass-through taxation : les bénéfices et pertes sont attribués directement aux associés, qui les déclarent dans leurs déclarations fiscales individuelles. |
| Structure de gestion | La LLC offre une grande flexibilité : elle peut être gérée par les membres (member-managed) ou par un manager nommé (manager-managed), selon ce qui est prévu par l’operating agreement. | Les général partners gèrent l’activité et prennent les décisions opérationnelles; les associés commanditaires apportent du capital mais n'ont pas de pouvoirs de gestion. |
| Exigences de constitution | Choix du nom, nomination d'un registered agent et dépôt des Articles of Organization auprès de l'État compétent. | Dépôt d'un Certificate of Limited Partnership auprès de l'État et présence d'au moins un général partner et un associé commanditaire. |
| Collecte de capital | Collecte de capital par apports des membres ou entrée de nouveaux investisseurs; la LLC peut également accéder à des financements bancaires et à d'autres prêts commerciaux. | Une LP peut attirer de nouveaux associés commanditaires prêts à investir du capital en échange d'une participation dans la société, sans assumer de rôles de gestion. |
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