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La LLC est la forme sociétale la plus répandue en Amérique. Selon les données publiées par l'IRS en 2023, il y avait 21,6 millions de LLC actives en Amérique [données pour l'année fiscale 2020]
L'ouverture d'une LLC aux USA commence par la présentation des Articles of Organization auprès du Department of State de l'État américain dans lequel vous avez choisi d'ouvrir la LLC
NOUVEAUTÉ: Publication des taux pour la taxation fédérale sur le revenu des LLC pour 2025
La phase d'ouverture de la LLC se termine formellement avec l'approbation des Articles of Organization. Le département d'État approuve normalement les LLC en 5 à 7 jours ouvrables. Une fois l'approbation reçue, le département d'État enverra les Articles of Organization tamponnés pour approbation.
Après l'approbation des Articles of Organization de la LLC, il est nécessaire de créer l'Operating Agreement, un document interne qui régit la gestion de la LLC et qui, par la fonction qu'il remplit au niveau de la gouvernance, se situe à mi-chemin entre les Bylaws typiques des corporations et les Shareholder Agreement. L'Operating Agreement n'est pas un document public et donc ne doit pas être déposé auprès du Department of State.
Voici les informations essentielles à inclure dans l'Operating Agreement d'une LLC
Il est fondamental de vérifier que le nom choisi pour ouvrir votre LLC soit disponible, avant de lancer la procédure et de déposer les Articles of Organization. Si le nom est déjà utilisé, ou même simplement trop similaire à celui d'une autre LLC, le département d'État ne vous accordera pas l'approbation pour l'ouverture. Ci-dessous, nous avons listé les liens pour vérifier rapidement la disponibilité du nom des LLC dans tous les États américains. Nous avons mis en gras les noms des États les plus populaires pour ouvrir une LLC en Amérique:
L'IRS - l'Agence des Revenus Américaine - traitera une LLC comme une corporation, une société de personnes, ou comme une entité non prise en compte. En particulier, une LLC avec au moins deux membres est classée comme société de personnes aux fins des impôts sur le revenu fédéral, à moins qu'elle ne choisisse explicitement d'être traitée comme une corporation. Aux fins de la taxation sur le revenu une LLC avec un seul membre est considérée comme une entité non prise en compte et donc non séparée du propriétaire, à moins qu'elle ne choisisse d'être considérée comme une corporation aux fins de la taxation sur le revenu. Cependant, aux fins du paiement des cotisations sociales et de la Sales Tax, une LLC avec un seul membre est tout de même considérée comme une entité séparée des membres.
Les LLC sont des sociétés transparentes: le revenu est transféré aux membres qui doivent déclarer ce revenu et payer les impôts. En d'autres termes, les LLC ne déposent pas de déclaration de revenus et ne paient pas d'impôts, ce sont les membres qui le font.
Ci-dessous, nous avons reporté les taux mis à jour pour la taxation des LLC au niveau fédéral à utiliser pour la déclaration de revenus 2024 [relative aux revenus réalisés au cours de l'année fiscale 2023] et 2025 [relative donc aux revenus réalisés au cours de l'année fiscale 2024] dans le cas où les membres de la LLC sont des personnes physiques. Puisque les LLC sont taxées par transparence, les taux de taxation des revenus personnels s'appliqueront chaque fois que les membres de la LLC sont des personnes physiques, tandis que le taux unique de 21% des corporations s'appliquera lorsque les membres de la LLC sont des sociétés de capitaux [dans ce cas, l'additionnel de 5% au titre de la Branch Tax est également appliqué]
| Revenu imposable | Taux et calcul de la taxation totale |
|---|---|
| $0 – $12,400 | 10% du revenu imposable |
| $12,401 – $50,400 | $1,240 plus 12% de l’montant au-delà de $12,400 |
| $50,401 – $105,700 | $5,800 plus 22% de l’montant au-delà de $50,400 |
| $105,701 – $201,775 | $17,966 plus 24% de l’montant au-delà de $105,700 |
| $201,776 – $256,225 | $41,024 plus 32% de l’montant au-delà de $201,775 |
| $256,226 – $640,600 | $58,448 plus 35% de l’montant au-delà de $256,225 |
| $640,601 ou plus | $192,979.25 plus 37% de l’montant au-delà de $640,600 |
| Taux IRPEF 2025 États-Unis |
Contribuables Individuels | Couples déclarant conjointement |
|---|---|---|
| 10% | $0 à $11,925 | $0 à $23,850 |
| 12% | $11,925 à $48,475 | $23,850 à $96,950 |
| 22% | $48,475 à $103,350 | $96,950 à $206,700 |
| 24% | $103,350 à $197,300 | $206,700 à $394,600 |
| 32% | $197,300 à $250,525 | $394,600 à $501,050 |
| 35% | $250,525 à $626,350 | $501,050 à $751,600 |
| 37% | plus de $626,350 | plus de $751,600 |
Tranches de revenus et taux pour la déclaration de revenus USA 2024 en tant que personne seule [Filing Single]
Utilisez ces taux lorsque le membre de la LLC n'est pas marié et déclare ses revenus en Amérique en tant que seul.
Tranches de revenus et taux pour la déclaration de revenus USA 2024 en tant que couple
[Married Filing Jointly]
C'est différent pour les corporations qui doivent toujours déclarer leurs revenus, même lorsqu'elles n'ont pas réalisé de bénéfices imposables au cours de l'exercice de référence.
Au fil des années, nous avons publié sur le site d'ExportUSA de nombreux articles dédiés aux LLC. Ce qui suit est seulement une sélection.